Statuts

Préambule

L'association des enfants du Ndé à Québec est une association culturelle, apolitique et à but non lucratif de la ville de Québec.

Elle a été fondée en 2019 avec la collaboration des membres suivants : Thierry Djounja, Pierre François Jahane, Dorcas Ngassa Njandjou, Olivier Fosso Tchatchoua, Guy Merlin Djiepmou, Olive Towa, Giovani Ghenke.

Son but est de :

• favoriser l'épanouissement de ses membres,
• faciliter l'accueil et l'intégration des nouveaux arrivants dans la ville de Québec,
• vulgariser la culture Ndé auprès des membres et, de ce fait, permettre aux enfants de pouvoir s'en imprégner par l'apprentissage des danses traditionnelles, des chants et des contes,
• encourager l'entraide et le partage d'informations pouvant être utiles,
• inviter les membres à prendre régulièrement part à des rencontres interculturelles pour mieux apprécier la diversité culturelle québécoise,
• promouvoir auprès des membres les avantages du bénévolat au sein de diverses communautés,
• collaborer avec les autres associations ou toutes personnes morales et physiques pouvant contribuer à l'atteinte de nos objectifs.

Titre I : Dispositions générales

Article 1 : Adhésion au sein de l'association

1. La qualité de membre de l'association des enfants du Ndé à Québec est attribuée à toute personne de bonne moralité ressortissante ou par alliance du NDÉ (situé dans le pays Cameroun, plus particulièrement dans la région de l'ouest).
2. L'association est ouverte à tout postulant remplissant les conditions de crédibilité morale, intellectuelle et sociale suivantes : l'engagement du postulant à respecter les statuts et le règlement intérieur de l'association.
3. Un membre de l'association le demeure, qu'il soit retraité ou atteint d'une incapacité mentale ou physique constatée par le conseil d'administration et confirmée par l'Assemblée générale.

Article 2 : Conditions d'adhésion

L'adhésion au sein de l'association est volontaire. Néanmoins, tout postulant est soumis aux conditions fixées à l'article 1.

Article 3 : Perte de la qualité de membre

Un membre perd sa qualité de membre à la suite d'un des événements suivants : une démission, un décès.

Alinéa 1 — La démission : en l'absence prolongée d'un membre (minimum 3 mois), ce dernier est appelé pour prise de nouvelles, afin de déterminer s'il est toujours membre de l'association.

Alinéa 2 — Le décès d'un membre : en cas de décès d'un membre, l'association devra se réunir dans un délai de 48h pour déterminer les voies et moyens permettant d'assister la famille endeuillée.

Titre II : Structure et fonctionnement

Article 4 : Généralités

L'association se dynamise à travers ses organes : l'Assemblée générale, le bureau exécutif, le conseil d'administration et les cellules d'activités.

Chapitre I : L'Assemblée générale

Article 5 : Composition et compétence de l'Assemblée générale

L'Assemblée générale, organe suprême de l'association, réunit tous les membres. Elle décide de tous les problèmes relatifs aux activités de l'association, se réunit en séance ordinaire ou extraordinaire, élit les membres du bureau exécutif, entérine les décisions du conseil d'administration, approuve les statuts et le règlement intérieur et adopte les amendements.

Article 6 : Séance ordinaire

La séance ordinaire se tient tous les avant-derniers samedis de chaque mois à partir de 17h00, au 1885 chemin de la Canardière, Québec G1J 2E5. En cas de non-disponibilité de la salle, la séance se déroule par vidéoconférence.

Article 7 : Présidence de la séance

La présidence de séance est assurée par un membre nommé lors de la dernière séance par le Président général, ou par son suivant immédiat dans l'ordre de préséance en cas d'empêchement. L'assemblée peut aussi décider de nommer un président de séance.

Article 8 : Responsabilité du président de séance

Le président de séance conduit les travaux et en est responsable devant l'Assemblée générale. Il dispose des mesures disciplinaires prévues dans le statut et le règlement intérieur, et nomme le chargé de discipline du jour.

Article 9 : Ordre du jour de la séance ordinaire

Prière, mot de bienvenue, lecture du rapport de la dernière séance, nouvelles des membres, activités en cours, divers, apéritif.

Article 10 : Séance extraordinaire

L'Assemblée générale peut se réunir en séance extraordinaire sur convocation motivée du président, de la majorité absolue des membres élus du bureau, ou des 2/3 des membres inscrits. La convocation (jour, heure, lieu, ordre du jour) est communiquée par écrit au moins 72 heures à l'avance à au moins 2/3 des membres.

Chapitre II : Bureau de l'association

Article 11 : Composition du bureau

Les membres du bureau sont élus au suffrage uninominal universel direct pour un mandat de 2 ans, renouvelable une seule fois. Dans l'ordre de préséance : Président général, Vice-président, Secrétaire général, Secrétaire adjoint, Trésorier, deux vérificateurs financiers, Responsable culturel, Chargé de discipline. Le Président général ne peut assumer plus de deux mandats consécutifs.

Article 12 : Attributions des membres du bureau

Chaque poste du bureau (Président général et Vice-président, Secrétaire général et adjoint, Trésorier, vérificateurs financiers, chargé de discipline) a des attributions précises détaillées dans le document intégral — notamment la garde des statuts, la tenue des registres comptables, le contrôle des finances et l'organisation des cérémonies. Tous les membres du bureau sont individuellement et collectivement responsables devant l'Assemblée générale.

Chapitre III : Conseil d'administration

Article 13 : Définition et rôle du conseil d'administration

Organe de réflexion, de conception et de prospection : orientation des grandes lignes de l'association, étude des problèmes spécifiques, proposition de résolutions à l'Assemblée générale, étude des modalités de la fête annuelle et du taux d'entraide. Ses résolutions doivent être entérinées par l'Assemblée générale.

Article 14 : Composition du conseil d'administration

Un président, un rapporteur, un chargé de discipline. D'autres personnes peuvent être invitées selon l'ordre du jour.

Article 15 : Périodicité des assises du conseil d'administration

Le conseil se réunit deux fois l'an (mai et novembre). Des séances extraordinaires peuvent être convoquées par le président général ou les 2/3 des membres du conseil, avec un préavis d'au moins 48 heures.

Titre IV : Cellules d'activités spécialisées

Article 16 : Mise en place des cellules d'activités spécialisées

Organes spécialisés fonctionnant sous l'impulsion du conseil d'administration et l'approbation de l'Assemblée générale — notamment les affaires culturelles et sportives, et les affaires scientifiques.

Article 17 : Modalités pratiques relatives aux cellules d'activités

Détaillées dans un texte particulier.

Titre V : Élections et vote

Article 18 : Vote

Tout vote se fait au scrutin et à la majorité des membres présents.

Article 19 : Élections

Au scrutin uninominal à deux tours. Le bureau élu est installé en décembre.

Article 20 : Modalités des élections

Coordonnées par une Commission électorale de 4 membres désignés par le Président général sortant. Le suffrage est uninominal, direct et secret ; le vote par procuration est accepté.

Article 21 : Scrutin

Le candidat vainqueur obtient la majorité absolue des membres inscrits dès le premier tour ; à défaut, un second tour oppose les deux premiers candidats à la majorité simple. En cas d'égalité, le plus ancien dans l'association est déclaré vainqueur.

Article 22 : Matériel de vote

Apprêté par le bureau sortant et mis à disposition de la commission électorale.

Article 23 : Proclamation des résultats

Proclamés par la commission électorale dès la fin du scrutin ; un rapport détaillé est signé séance tenante et lu à voix haute.

Titre VI : Patrimoine

Article 24 : Le patrimoine

Le patrimoine de l'association provient des inscriptions, des cotisations volontaires, des dons, etc.

Article 25 : La dissolution

En cas de dissolution, le patrimoine sera transféré à tout organisme poursuivant des buts similaires. Les informations personnelles et confidentielles seront détruites avant le transfert du patrimoine.